Liste des Rôles de la Gabelle accessibles sur ce site

Aubermesnil 1747
Ambrumesnil  1748
Appeville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Auppegard 1747
Auzouville sur Sâane 1747
Arques 1747
Avremesnil 1747
Bacqueville 1747
Beaumets 1747
Beaunay 1747 nouveau.gif (360 octets)
Belmesnil 1747
Bertreville 1747
Biville La Riviere 1750
Blanc Mesnil 1747 nouveau.gif (360 octets)
Bois Hulin 1747
Bois Robert 1747
Bonnetot 1747 nouveau.gif (360 octets)
Bourg-de-Saâne 1747
Bouteilles 1747
Brachy 1747
Canteleu 1747
Le Catelier 1747 nouveau.gif (360 octets)
Les Cent Acres 1747 nouveau.gif (360 octets)
Colmesnil 1747
Crespeville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Criquetot sur Longueville 1747
Croville 1747
Dénestanville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Etables 1747 nouveau.gif (360 octets)
Equiqueville sous St Vaast 1747 nouveau.gif (360 octets)
Gourel 1747
Gueures 1747
Hautot sur mer 1747
Herbouville 1747
Hermanville1747
Lamberville 1747 
Lammerville 1747 ; 1767
Lestanville 1747
Lintot 1747 nouveau.gif (360 octets)
Longueville 1747
Manéhouville 1747
Martigny 1747
Le Mesnil St Germain 1747
Longueil 1747 nouveau.gif (360 octets)
Offranville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Omonville 1747
Ouville la Rivière 1747
Pourville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Quevremont 1747
Quiberville 1747 nouveau.gif (360 octets)
Rainfreville 1747
Ribeuf 1747 nouveau.gif (360 octets)
Royville 1748
St Crespin 1747 nouveau.gif (360 octets)
St Denis d'Aclon 1747
St Just 1747
St-Mars 1747
St Nicolas d'Aliermont 1747 nouveau.gif (360 octets)
St Ouen prend en bourse 1744
St-Ouen-sous-Brachy 1747
St Ouen le Mauger 1747
St-Pierre-le-Vieux 1747
Sauqueville 1747
Le Thil 1747
Tocqueville 1745
Venestanville 1747  ;  1767


Présentation des Rôles de la Gabelle

 par Marielle GRICOURT

LA GABELLE

 

 

Bien qu’il y ait localement des gabelles portant sur d’autres produits (particulièrement le vin), la gabelle sert à qualifier essentiellement l’impôt sur le sel, organisé au XIVème siècle.

 

La répartition de la production et de la demande est à l’origine d’une division du royaume en secteurs de statut différent que la grande ordonnance de mai 1680 codifie :

 

1)      Les pays de grande gabelle (Anjou, Touraine, Maine, Normandie, Ile-de-France, Picardie, Champagne, Bourgogne, Nivernais, Bourbonnais, Berry, Orléanais). Le sel, venu essentiellement des marais salants de l’Atlantique, est entreposé dans des greniers à sel. Les personnes habitant dans le ressort du grenier concerné viennent y acheter très cher le sel, mis à vente après une longue période de séchage. Dans le prix du minot (72 litres) est compris le droit de gabelle. La consommation d’une certaine quantité de sel (le sel du devoir) est obligatoire, mais le sel destiné aux salaisons n’est pas compris dans cette répartition et doit être acheté en surplus. Quelques localités, toutefois, sont privilégiées, soit sous forme de liberté de consommation, soit en bénéficiant d’un prix moins élevé. De plus, le privilège du franc-salé permet à quelques officiers, nobles et clercs, de se procurer du sel à prix marchand, exonéré du droit de gabelle.

 

2)    Les pays de petite gabelle, ravitaillés par les marais salants de la Méditerranée, concernent approximativement le quart sud-est du royaume du Languedoc au Massif central et au Beaujolais, du Rouergue au Dauphiné. Le prix du sel est bas, en raison d’une demande en générale inférieure à la production. La consommation y est libre.

 

3)    Les pays rédimés ( Aunis, Saintonge, Poitou, Guyenne, Landes, Armagnac, Angoumois, Limousin, Périgord, Agenais, Marche, Combrailles, Basse-Auvergne), appelés ainsi parce qu’ils se sont rachetés en 1553 du quart (quart de la valeur du sel) ou du quint (cinquième partie de cette valeur) en payant une légère redevance. Le sel y est très bon marché : il en résulte une importante consommation par habitant.

 

4)    Les pays de salines, alimentés par le sel gemme de Franche-Comté et de Lorraine (Bourgogne, Lorraine, Alsace). Le prix du sel est un peu plus élevé que dans les pays rédimés, mais inférieur à ceux de petite gabelle.

 

5)    Les pays de quart-bouillon, qui se limitent à la région de la Basse-Normandie. On recueille sur les côtes le sable mélangé de sel ; après traitement par ébullition, il faut verser un quart au trésor royal.

 

6)    Les pays exempts, comprenant des provinces du Nord (Flandre, Artois, Hainaut, Boulonnais), quelques-unes du Sud-Ouest (Béarn, Navarre) et surtout la Bretagne. Le commerce et les prix sont totalement libres.

Quelques lieux ont des statuts privilégiés, comme Paris, Versailles, et l’élection de Rethel ; la Corse n’est pas soumise à la gabelle.

 

Il résulte de cette extrême diversité des différences considérables de prix (d’un demi-sou la livre en Bretagne sous Louis XIV à treize sous dans certains pays de grande gabelle) et la fréquence du délit de faux saunage, c’est-à-dire de transport et de vente, dans la clandestinité, du sel non gabelé, particulièrement aux limites des pays de statuts différents. Les contrebandiers, appelés faux sauniers, risquent des peines très dures, allant jusqu’à la mort. Les agents de la gabelle (les gabeleurs) font des visites à domicile ; il faut pouvoir fournir à leur demande des billets de gabellement qui apportent la preuve de la quantité de sel acheté régulièrement au grenier à sel.

 

Source : Jean PASQUIER, L’Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, 1905.

 

 


 

 

J'ai entrepris de relever les rôles de gabelle existants pour le canton de Bacqueville-en-Caux pour la première année disponible aux Archives Départementales, soit 1747 en général ( Grenier à Sel de Dieppe : cote 219 BP ).

 

Ces travaux se positionnent comme un complément à la démarche de dépouillement des rôles de taille, déjà entreprise sur le même territoire. Nous nous plaçons donc 50 ans plus tard que dans l'étude précédente.

 

L’objectif poursuivi est le même : collecter des informations portant sur le statut social de la population de ce canton (profession, patrimoine, niveau d'imposition). L'intérêt majeur des rôles de gabelle est qu'ils nous fournissent la composition familiale de chacun des feux relevés, ce que les rôles de taille ne nous donnaient pas.

 

Voici là, des indices précieux pour le généalogiste qui, en partant d’un patronyme, pourra identifier des paroisses vers où diriger ses recherches. Cela pourra être particulièrement utile pour la localisation de ses éventuels ancêtres protestants.

 

(Seules les trois paroisses de Gruchet-Saint-Siméon, Gonnetot et Sassetot-le-Malgardé étaient absentes des rôles de gabelle existants pour le Grenier à Sel de Dieppe. Elles manquent donc pour reconstituer l’intégralité de l’actuel canton).

 

 

 

 

Merci à tous ceux qui participent aux travaux d'intérêt collectif.


Création le 11/05/2002 Mise à jour le 2/09/02