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Répertoire numérique Série C et D - Table générale

Extraits concernant les cotes relatives à la Taille

C230-296 Taille. Brevets de la taille arrêtés par le Roi. Arrêts du Conseil portant diminution sur la taille. Etats de répartition par élections. Règlements et dispositions générales relatives à l'imposition de la taille. Tableaux du département par élections et par paroisses. Etats des pertes et projets de répartition de la remise de la taille. Tailles tarifiées ou proportionnelles. Privilèges et exemptions. Rôles et taxes d'office des syndics, gardes étalons, etc. Contentieux. Requêtes. Rentes sur la taille……………

1649-1788

C1093-1094 Tailles. Collecteurs des tailles ; plaintes contre eux ; réclamations pour être déchargés de la collecte ; ordonnances de l'intendant. Requêtes en modération de tailles (classées par ordre alphabétique des noms des paroisses quelles concernent.

1700-1788

Election d'Arques (avec Supplément de l'élection et Département d'Arques)

C1718-1947 Rôles d'assiettes de la taille des paroisses de l'élection d'Arques, donnant la mention des particuliers imposés, des mendiants et fugitifs, des exempts, prêtres, nobles, etc., et le nombre de feux…………

1694-1789

229 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C1949 Enregistrement des actes de nomination des collecteurs des tailles.

1694-1719

C1954 Enregistrement des déclarations faites par les taillables quant aux lieux où ils entendent être imposés.

1775-1790

C1975 Mandements du Roi aux présidents, lieutenants et élus en l'élection d'Arques, fixant les sommes à lever sur les contribuables aux tailles de l'élection. Signés Louis XVI.

1699-1788

C1976-1978 Etat de répartition par les intendants des sommes à imposer pour la taille sur les paroisses de l'élection d'Arques.

1694-1789

C1979-2089 Tableaux des paroisses, contenant la liste des habitants taillables.

1693-1789

227 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C2091 Rôles de la taille de Noyers, Eletot, Fultot, Theuville, La Trinité-du-Mont, Omerville, Bosc-Roger, Etouteville, Lyons, Saint-Siméon, Les Authieux-sur-Calonne, Saint-Vaast, Triquerville.

1656-1778

C2155 Correspondance au sujet de la taille, de la capitation, des impositions an rachat de corvées.

1788-1789

C2391-2401 Rôles de taille des paroisses de l'élection.

1679-1790

C2402 Quittances des receveurs des tailles, subsistance et crues. Procédures….

1584-1790

C2403-2404 Collecteurs des tailles. Bulletin des nominations. Tableaux.

1693-1789

C2405-2409 Déclarations de translations de domicile d'une paroisse dans une autre…

1694-1787

Election de Caudebec (Supplément)

C2453-2454 Déclaration des particuliers de l'élection de Caudebec. Mandements de l'intendant pour la levée des tailles et de la capitation. Rôles informes de taille. Etc.

1723-1780

C2455-2458 Rôle de taille des paroisses de l'élection.

1771-1776

C2460 Enregistrement des déclarations de translations de domicile des taillables.

1729-1773

C2598 Rôle et assiette de la taille de la paroisse de St Paër.

1755

C2599 Déclarations, faites par les particuliers taillables de l'élection, des fermes composées de terres situées dans une ou plusieurs paroisses.

1751-1770

Election d'Eu (et supplément)

C2095 Rôles de taille des paroisses…..

1695-1696.

49 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C2096 Tableaux des paroisses de Sauchay-le-Bas et Sauchay-le-Haut.

1751-1786

C2097 Mandements pour la levée des tailles revêtus de la signature de Louis XIV.

1702-1714

C2604 Registre des translations de domicile et déclarations de biens.

1751-1770

C2605 Rôles des impositions de la paroisse de Longroy.

1719-1727

Election de Montivilliers (et supplément)

C2098 Rôles de taille des paroisses…..

1660-1788.

39 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C2620 Déclarations des taillables de l'élection.

1751-1771

C2622 Pièces diverses concernant la taille.

1652-1788

C2623-2624 Rôles et départements des tailles, accessoires et capitation des paroisses de Goderville et Mesmoulins.

1750-1787

C2626-2633 Nominations de collecteurs pour la taille.

1775-1789

Election de Neufchâtel (et supplément)

C2108 Rôles de taille des paroisses…..

1615-1788.

74 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C2634 Registre des déclarations des taillables.

1773-1790

C2669 Requêtes pour translations de domicile, nominations de collecteurs, exemptions de taille. Rôles de la taille de Saint-Vincent-de-Nogent, Haucourt, Marques, Barques, Rétonval, Villers-sur-Aumale.

1655-1783

C2670-2671 Déclarations des taillables (incorporations de biens, défrichements)…

1734-1789

C2672 Registre du contrôle de la recette des tailles, taillon et autres levées de l'élection de Neufchâtel.

1647

C2673-2696 Rôles des tailles des paroisses de l'élection (voir plus bas C2709).

1653-1670

117 paroisses ou hameaux classées dans leur ordre alphabétique.

C2709 Rôles des tailles des paroisses de Dancourt, Fourcigny et Fréauville (Voir plus haut C2673-2696).

1655-1670

Commission intermédiaire de la Haute Normandie

C2123 Requêtes à l'effet d'obtenir des diminutions sur la taille.

1785-1789

C2130-2131 Etat général de l'imposition en rachat de corvée qui doit être payée par la généralité de Rouen à raison du quart du principal de la taille des paroisses et biens taillables, et du quart de la capitation roturière des villes et communautés franches et abonnées.

1788-1789

C2144 Répartition sur les contribuables à la taille des municipalités de l'élection de Neufchâtel du montant des sommes imposées pour les contributions aux travaux des routes et des chemins.

1789

C2145-2146 Correspondance entre le bureau de Neufchâtel et la Commission intermédiaire au sujet des impositions, vingtièmes, taille, capitation, rachat de corvées, impositions locales, contribution patriotique, etc.

1787-1789

Bureau des finances de l'élection de Rouen

C1602 Offices de receveurs des tailles et taillon des élections de Pont-Authou et Pont-Audemer. Provisions ; cautionnements ; prestations de serment ; réceptions…

1598-1710

C1711 Extraits de registres du Conseil d'Etat concernant le bureau des finances, les tailles et les étapes.

1610-1747

Département de Rouen

C2197 Correspondance avec la Commission intermédiaire provinciale au sujet des vingtièmes, des tailles, du rachat de corvées, de la contribution patriotique et impositions locales…

1788-1789

Intendance de la Généralité de Rouen (supplément)

C2220 Projet de répartition de la remise accordée par le Roi sur la taille de l'année 1777, pour l'élection de Neufchâtel.

1777

Election de Rouen (supplément)

C2724-2726 Déclarations de taillables.

1750-1785

C2733-2735 Rôles et assiettes de la taille des paroisses de Bosc-le-Hard, Epinay, Eletot…

1656-1787

Election d'Andelys (section de Gournay)

C2736 Rôles de taille de paroisses situées dans les élections d'Andelys et Lyons.

1673-1718

C2739 Rôles de taille de la paroisse de Bellozanne…

1736-1737

C2740 Pièces diverses concernant la tailles de l'élection des Andelys (sommations, saisies, quittances)…

1687-1695

C2742-2744 Pièces diverses (déclarations ; décharges et réductions d'impôts ; nomination de collecteur)…

1637-1787

Relevé des cotes réalisé par Jean-Luc DRON

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Création le 02/12/2001 - mise à jour le 01/02/2002