Liste des Rôles accessibles sur ce site
Ambrumesnil 1695
Angiens 1698
Anglesqueville le bras long 1696
Appeville 1695
Aubermesnil 1696
Auppegard 1698
Autigny 1697
Auzouville 1695
Avesnes-en-Val 1695
- 1696
Avremesnil 1698
Bacqueville 1698
Bailly-en-Campagne
1702 - 1719
( paroisse réunie à Fresnoy-Folny en 1824)
Baromesnil 1695
Beaumais 1694
Bazinval 1695
La Belloye 1695 - 1696
Belmesnil 1756
La Berquerie 1695
Biville la Rivière 1695
Blancmesnil 1695
Blangy 1695
Bonnetot 1695
Bosc-Geffroy 1695 -
1696
Boscrocourt 1695 - 1696
Bourgdun 1696
Bourg sur Sanne 1694
Bourdainville 1778
Bourville 1726
Bertreville 1695
Brachy 1696
Brametot de 1694
Buglise 1790
Bucquet 1696
Campneuseville 1695
Canteleu 1695 - 1704 - 1717 - 1724 - 1734 (paroisse
réunie à Luneray en 1823)
La Chapelle sur Dun 1698
Colmesnil 1695 - 1708 - 1720
Le Coudray 1695
Crasville 1696
Criel 1696
Cuverville-sur-Yères
1696
Epineville 1696
Etalondes 1695 - 1696
Eu 1695
Fallencourt 1695
Folny 1695 - 1696
Fontaine la Mallet 1788
Fontaine le Dun 1698
Gonnetot
1696
Gourel (Le) 1694 - 1709 - 1718
Les Loges 1790
La Gaillarde 1696
Greuville 1694
Gruchet St Simeon 1696
Hautot-sur-Mer 1695
Herbouville 1695
Hermanville 1702
Heugleville sur scie
1695
Lamberville 1697
Lammerville 1696
Lestanville 1695
Longueil - 1696
Luneray 1696
- 1748
Janval et
Caudecotte 1695
Manneville la
Goupil 1790
Maneglise
1788
Martigny 1695
Melleville
1789
Mesnil Réaulme 1695 - 1696
Mesnil sur Lillebonne de 1776
Nesle-Normandeuse 1689
Notre-Dame-de-Gravenchon
1776
Offranville 1696
Omonville 1696
Ouville-la-Rivière 1695
Pierrefique 1790
Poterie 1790
Pourville - 1695
Quiberville 1695
Rainfreville 1694
Ribeuf 1694
Rouxmesnil 1698 et 1734
Royville 1697
Sassetot le Malgardé1697
Sauqueville 1699
Saint-Aignan
(-sur-Sept-Meules) 1695 - 1696 (paroisse
réunie à Avesnes-en-Val en 1826)
St Aubin sur Mer 1695
St Aubin sur Scie 1695 ,
1698
St-Clair sur
Etretat 1790
St Denis sur
scie 1697
St
Denis d'Aclon 1698
St Denis du Val - 1695
St Georges
de Gravenchon 1776
St Just 1696
St Mards 1698 - 1710
St Martin Gaillard 1696
St Ouen
prend en bourse 1695
St Ouen
sous Brachy 1695
St Ouen le
mauger 1699
St Pierre en Val 1696
St Pierre le Petit 1695
St Pierre le Vieux 1697
St Pierre
le Vigier 1695
St-Valéry 1696
Tendos 1727
Le Thill 1700 - 1708
Tocqueville 1695
Tonneville 1698 (paroisse aujourd'hui rattachée à Bourville)
Touffreville 1776
Tourville 1696
Triquerville 1776
Varengeville 1695
Venestanville
1694 - 1707 - 1718
- 1726
Virville 1788
Yclon 1696
Toutes les cotes de la série C relatives à la Taille aux AD76 -
L’organisation de la taille en Normandie
- A - Organisation administrative
La taille est l’un des différents impôts directs de l’ancien régime. On peut y rajouter le vingtième, le dîme, la capitation. La gabelle sur le sel qui devrait être un impôt indirect est, de fait, également un impôt direct.
L’origine du mot " taille " n’est pas clairement établie, même si la plupart du temps on le fait dériver de l’entaille que comptables et commerçants faisaient sur une règle de bois ou un bâton pour prendre note du paiement effectué par leurs clients.
La taille est perçue par foyer fiscal en fonction de l’appréciation des revenus du contribuable faite par les collecteurs de chaque paroisse. Cet impôt est presque généralisé sur l ‘ensemble du territoire (sauf en Bretagne), à l’exception de quelques villes franches de taille qui compensaient en général ce manque à gagner pour le trésor par un impôt indirect.
Parmi les grandes villes de Haute Normandie franches de taille, citons :
- Rouen et ses environs (29 paroisses en 1683)
- Dieppe : par lettres patentes de 1463, le roi s’était engagé à n’y jamais lever " tailles, impositions, gabelles, quatriesmes et autres subsides quelconques "
- Le Havre : exempt dès sa fondation pour favoriser son développement
Cependant, ces trois villes étaient en contrepartie soumises à des taxes dites " extraordinaires " qui furent soit directes, soit indirectes (" octroi " ou " tarif "). Seul Yvetôt ne payait rien !
Comme cas le plus curieux de privilège fiscal, citons en effet la " principauté " d’Yvetôt qui est exempte de taille, en fonction de privilèges consacrés en 1450 : " toutes lois qu’il a pleu au roy nostre seigneur imposer aucune ayde ou taille en son royaume, seigneurie ou territoire, ils n’ont jamais eu aucun cours en icelle terre et seigneurie d’Yvetot, mais en a toujours esté exempte ". Au XVII° siècle, cette principauté se résume aux seuls villages d’Yvetôt lui-même, de Saint Clair sur les monts et Sainte Marie des Champs.
Au contraire de ce que nous connaissons à notre époque, il n’y avait pas d’incertitude fiscale au niveau de l’Etat, avec son lot de mauvaises surprises, comme de " cagnottes ". Avec la taille, en effet, le montant de l’impôt n’est pas remontant , c’est à dire le produit d’un niveau de pression fiscale appliqué à chaque contribuable.
La pression fiscale est " descendante " : Le Roi fixe en son conseil, chaque année, le " brevet de taille ", c’est à dire le montant global de celle-ci au plan national. La taille est ensuite répartie entre les Généralités, c’est à dire les Provinces. Puis, elle est à nouveau subdivisée entre les Elections (échelon administratif que nous pourrions rapprocher de nos arrondissements), puis entre les paroisses. Enfin, les contrôleurs de la taille répartissent cet impôt entre les contribuables.
En 1450, existent 4 Généralités dans le royaume, dont une est la Normandie.
En 1542, La Normandie est divisée en deux Généralités : Haute-Normandie (Rouen) et Basse-Normandie (Caen).
En 1636 est créée la Généralité d’Alençon.
En 1661, existent ainsi dans le royaume 18 Généralités dont 3 en Normandie.
Nous avons donc là une géographie administrative de la Normandie, qui ne se superpose pas exactement avec le ressort du Parlement de Rouen et de la chambre des comptes, pas plus d’ailleurs qu’avec la suprématie religieuse des évêchés concernés.
Comme nous l’avons vu, les Généralités sont divisées en " Elections ". En 1636, le découpage est le suivant :
- La Généralité de Rouen regroupe les Elections de :
Andely, Arques, Caudebec, Chaumont et Magny (en Vexin), Evreux, Gisors, Lyons, Montivilliers, Neufchatel, Pont Audemer, Pont de l’Arche, Pont l’Evêque, Rouen.
Soit 13 élections comprenant 1893 paroisses
- La Généralité de Caen regroupe les Elections de :
Avranches, Bayeux, Caen, Carentan, Coutances, Mortain, Valognes, Vire et Condé
Soit 8 élections comprenant 1223 paroisses
- La Généralité d’Alençon regroupe les élections de :
Alençon, Argentan, Bernay, Conches, Domfront, Falaise, Lisieux, Mortagne, Verneuil
Soit 9 élections comprenant 1321 paroisses
- B - Qui paye la taille ?
La taille est un impôt direct dont l’unité est le feu et non pas chaque individu. En sont exempts les nobles, le clergé et les titulaires de certains offices.
L’unité imposable est donc le feu, dont la définition semble à peu près claire et homogène pour cette époque. Si étymologiquement le feu se rapporte à l’âtre et qu’il y a peut être eu équivalence entre nombre de feux et nombre de maisons, tel n’est pas le cas au XVII° siècle.
Le feu est bien plutôt l’équivalent du foyer fiscal d’aujourd’hui. Ainsi, dans une ville, une maison, a fortiori divisée en appartements, comprend plusieurs feux. Le feu désigne donc la famille, c’est à dire " le père, la mère ou celui des deux qui survit à l’autre, et les enfants vivant avec eux ".
Un feu comprend un ménage, mais seul le chef de famille est inscrit sur le rôle et taillable. Sa femme, ses enfants, ses serviteurs vivant sous son toit n’y figurent pas.
Cette précision renvoie à la question de l’exemption de la noblesse. Les terres appartenant à une famille noble et tenues en fermage par un laboureur roturier généreront une taille pour ce dernier. Les mêmes terres exploitées par un " serviteur " de la famille noble seront exonérées. On trouve dans cette situation une clef de compréhension d’arrangements contractuels qui ont pu permettre des contournements fiscaux. De même, l’usurpation de noblesse, sport fort prisé de la bourgeoisie du temps, trouve, outre le prestige, une explication " sonnante et trébuchante " dans l’exemption fiscale.
L’exemption des ecclésiastiques est théoriquement plafonnée. Ce niveau de plafond a cependant constamment été modifié. De même, le revenu des dixmes ecclésiastiques n’étaient pas directement taillable ; mais s’il était affermé à des laïques, ceux-ci étaient imposés sur le profit qu’ils en tiraient. Par ailleurs, le clergé, comme les nobles, a très souvent argumenté en faveur de l’exemption de la taille pour ceux qui exploitaient ses terres, devant, selon lui, être considéré comme " serviteurs ". Cependant, pour la période qui nous concerne, il semble que l’exemption des prêtres ne valait que pour les biens qu’ils faisaient valoir dans une seule paroisse. C’est sûrement pour cela que l’on trouve, par exemple, un prêtre imposé sur le rôle de taille de Greuville en 1696.
Sont donc imposés les chefs de famille, à partir de leur majorité. En Normandie, à cette époque, la majorité " fiscale " est fixée à vingt ans. Sont également imposables les mineurs mariés.
Les femmes ne sont pas imposables tant qu’elles sont sous la responsabilité de leur père ou qu’elles sont mariées. De ce fait, les veuves sont considérées comme chef de famille et sont imposables. Elles apparaissent dans l’immense majorité des cas sous le nom de leur mari " la veuve de Nicolas Paulmier " et pas sous leur nom patronymique. C’est cependant le cas de quelques femmes, majeures, qui soit célibataires soit séparées de biens exercent une activité propre.
Il n’y a pas de retraite pour la taille. On est inscrit sur le rôle de taille jusqu’à son décès, quitte à ne plus être imposable. Sous la rubrique " pauvres et invalides ", figurent en effet les chefs de famille (dont beaucoup de veuves) qui sont exemptées pour cette raison.
La question des " serviteurs " est la plus délicate à régler. Si ceux qui vivent sous le même toit, autour du même feu que leur maître sont réputés appartenir à ce feu et donc ne pas être taillable en propre, tout le personnel de ferme majeur est taillable. En règle général, son mode d’habitation, même modeste, est désigné , par exemple " occupe une chambre ", " occupe un four " (le bâtiment agricole non adjacent au corps principal de bâtiment dans lequel se trouvait le four à pain). C’est ainsi que l’on trouve dans les taillables des batteurs en grange, des valets de charrue etc …L’intégration des serviteurs dans la taille du maître doit donc être plutôt comprise de manière restrictive. En fait, la quasi totalité de la population non exemptée de droit semble bien être imposée.
Liste des relevés en cours (pour éviter les doublons)
St-Nicolas-d'Aliermont 1704
St-Aubin-le-Cauf 1743
Fallencourt 1695
Saint Pierre en Val 1696
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Merci à tous ceux qui participent aux travaux d'intérêt collectif.